Les Termes et Conditions d'utilisation CLUBEQUESTRE.COM

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1. Acceptation des conditions de service
Les Sites Clubequestre.com offrent à leur utilisateur, sur Internet, l'accès à l'information disponible au moment de la connexion. Certains Sites Clubequestre.com proposent aussi une gamme de produits et services permettant à l'utilisateur un accès différencié aux informations, en particulier les moteurs de recherche, les bulletins électroniques, les trucs et astuces ainsi que les autres contenus propres aux Sites Clubequestre.com. Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des produits et prestations de services fournis par Clubequestre.com. En utilisant les services offerts, le client déclare utiliser les services offerts par Clubequestre.com. dans les Sites Clubequestre.com en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes.

2. Droits d'auteur et marques de commerce
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3. Nom d'utilisateur, mot de passe
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4. Utilisation des services de communication en ligne
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5. Sécurité des enfants et adolescents sur Internet
Les enfants et les adolescents sont de plus en plus nombreux à utiliser les services Internet et en tirent de nombreux avantages. Cependant, comme c'est le cas dans tout autre environnement, ils peuvent devenir la cible de crimes ou d'exploitation, car ils sont plus vulnérables. C'est pourquoi nous vous conseillons de surveiller l'utilisation que vos enfants et adolescents font de votre service Internet et de leur donner certains conseils et recommandations de sécurité et de bon sens. De telles mesures permettent souvent d'éviter que vos enfants et adolescents soient exposés à des données offensantes, qu'ils soient victimes de harcèlement ou d'autres actes criminels. Afin de réduire les risques que vos enfants et adolescents soient exposés à de tels périls, effectuez une supervision raisonnable de leur utilisation de votre service Internet. Vos enfants et adolescents devraient être conscients qu'il ne faut jamais divulguer de renseignements personnels comme leur nom, numéro de téléphone ou adresse dans des forums. Il est important que vos enfants et adolescents soient encouragés à vous dévoiler leurs inquiétudes s'ils reçoivent des messages qui les mettent mal à l'aise ou qui les choquent. Ces recommandations aideront vos enfants et adolescents à naviguer dans Internet de manière avertie et vous permettront de vous assurer que vos enfants et adolescents tirent bon profit de tous les éléments que le service met à leur disposition pour enrichir leur développement.

6. Contenu illégal
Il est interdit de véhiculer dans les Sites de Clubequestre.com des textes diffamatoires, obscènes, offensants, violents ou racistes, ni du matériel illégal qui violerait la propriété intellectuelle d'autrui, sous peine de poursuites judiciaires. L'utilisateur s'engage à faire usage des services Clubequestre.com en respectant les lois en vigueur.

7. Sécurité et efficacité du réseau
Clubequestre.com ne garantit pas une efficacité ni une sécurité totales. Il est possible qu'un pirate informatique réussisse à pénétrer sur le serveur. Il est donc important de garder à l'esprit, AVANT D'UTILISER VOTRE IDENTITÉ PASSEPORT, ET LE CAS ÉCHÉANT VOTRE FORFAIT, POUR NAVIGUER ET /OU EFFECTUER DES TRANSACTIONS DANS LES SITES Clubequestre.com, qu'il est toujours possible qu'un individu malintentionné accède aux serveurs des Sites Clubequestre.com et utilise, à ses fins propres, certains renseignements personnels laissés par les membres du Passeport Clubequestre.com. EN AUCUN CAS Clubequestre.com., ni aucun de ses administrateurs, ne pourront être tenus responsables d'actes de piratage informatique ni être blâmés pour quelque dommage ou perte que cela pourrait occasionner à un membre du Passeport du réseau Clubequestre.com. Les Sites Clubequestre.com peuvent subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs.
Ni les administrateurs ni aucun membre de l'organisation ne pourront être tenus responsables si un membre se voit dans l'impossibilité de naviguer sur les Sites Clubequestre.com, et ce, quelle que soit la raison qui l'en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.).

8. Liens externes
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9. PAIEMENT ET CONDITIONS DE PAIEMENT (Applicable à certains sites)
1. Prix Les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens, et les taxes applicables sont ajoutées. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en dollars canadiens. Clubequestre.com. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
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3. Sécurisation des paiements Certains Sites Clubequestre.com font l'objet d'un système de sécurisation. Dans ces cas, Clubequestre.com. a également renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données vulnérables liées aux moyens de paiement.

10. Limite de responsabilité
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11. Droit applicable
Le présent contrat sur les conditions de service est régi par les lois applicables dans la province de Québec. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de ou lié à l'utilisation des services et sites Internet de Clubequestre.com sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.

12. Indemnisation
Vous convenez par la présente de prendre fait et cause pour Clubequestre.com. advenant le cas où une poursuite judiciaire serait intentée contre celle-ci à la suite d'une violation des présentes conditions d'utilisation par vous ou tout usager de votre accès aux Sites Clubequestre.com ou au Passeport Clubequestre.com.

13. Force majeure
Clubequestre.com ne sera pas responsable de l'inexécution, en tout ou en partie, de l'une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle. Revisé 2007 janvier
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